COMPAQ COMPAQ TRADEMARK B.V., Société de droit néerlandais
Présentation de la marque COMPAQ
Déposée le 7 janvier 1994 par la société étrangère COMPAQ TRADEMARK B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 13 novembre 2024.
Le déposant est la société étrangère COMPAQ TRADEMARK B.V domicilié(e) Startbaan 16 - 1187 XR - AMSTELVEEN - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS cedex 17 - France.
La marque COMPAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAQ est expirée depuis le 7 janvier 2014.
COMPAQ TRADEMARK B.V a également déposé les autres marques suivantes : IPAQ , COMPAQ , COMPAQ , COMPAQ
COMPAQ TRADEMARK B.V., Société de droit néerlandais - Startbaan 16 - 1187 XR - AMSTELVEEN - Pays-Bas
Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS cedex 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255679 - Publication au BOPI 2004-01-05
Publication - Publication au BOPI 1994-07
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384060 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 23 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384059 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324548 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324549 - Publication au BOPI 2001-06-05
Republication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Ordinateurs, en particulier ordinateurs personnels ou micro-ordinateurs, ordinateurs à reconnaissance d'écriture, serveurs de fichiers, micro-ordinateurs de gestion personnelle, ordinateurs bloc-notes, portables ou non, les parties de ces ordinateurs, en particulier circuits imprimés, cartes ou plaques à circuits imprimés, cartes mères, cartes auxiliaires notamment cartes d'entrées/sorties, cartes de conversion numérique/analogique ou analogique/numérique, blocs d'alimentation, cartes graphiques notamment à haute résolution, cartes audio numériques, cartes aux standards de l'Association Internationale des cartes à mémoire pour ordinateurs personnels (PCMCIA); disques souples, disques durs, disques optiques, bandes magnétiques, mémoires à bulles, mémoires vives, mémoires mortes; lecteurs de disques souples, lecteurs de disques durs, contrôleurs de lecteurs de disques, contrôleurs de vidéo graphique, dispositifs de sauvegarde à bandes, cartes d'interface série, cartes d'interface combinaison série/parallèle, coprocesseurs numériques, mémoires vidéo à accès aléatoire, mémoire cache, cartes d'extension de mémoire, cartes mères de valorisation ou de mise à jour, à installer, pour ordinateurs, systèmes de lecteurs de disques de mémorisation pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs, notamment systèmes d'exploitation, programmes de commande ou de pilotage des unités périphériques ou machines en réseaux ou non progiciels, logiciels d'application de développement de gestion, programmes et/ou fichiers pour l'information technique destinés au traitement de l'information, notamment à accès direct en ligne, disquettes magnétiques programmées, dispositifs de commande de lecture de disques compacts, systèmes de stockage de logiciels de commande pour ordinateurs et serveurs, cartes d'interface, modules de caractères programmables pour imprimantes d'ordinateurs et télécopieurs, disquettes de validation de garanties, logiciels pour initialisation et configuration d'ordinateurs, logiciels de fonction de diagnostic d'ordinateurs, bases de données d'accès à l'information, logiciels de recopie de lecteurs, de disques et/ou d'une partie de ces derniers, logiciels de sauvegarde des données, logiciels de détecteurs d'erreurs, logiciels de révision automatique des pistes, logiciels de re-connexion automatique à un serveur, logiciels d'agréments de licences et de distribution de programmes, logiciels de contrôle d'accès à l'information technique et de commande d'un ou plusieurs fichiers serveurs dans un réseau local d'ordinateurs; accessoires des ordinateurs, à savoir les unités périphériques des ordinateurs et notamment les pavés numériques, les claviers, les claviers numériques, dispositifs de logement de lecteurs de disques externes avec dispositif d'alimentation, ensembles, à installer, de conversion d'affichage couleur par cristaux liquides pour ordinateurs portables, batteries rechargeables, adaptateurs d'alimentation électrique automobile, chargeurs de batteries, adaptateurs de courant alternatif pour ordinateurs, câbles de connexion électriques pour ordinateurs et leurs périphériques, souris, stylos, balles roulantes, réceptacle destiné à recevoir un ordinateur portable, à fournir l'alimentation dudit ordinateur et à connecter des appareils périphériques à cet ordinateur, adaptateurs de périphériques d'ordinateurs, unités de valorisation ou de mise à jour, à installer, pour ajouter des fonctions audio aux ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs et télécopieurs, cassettes de papier et dispositifs des fournitures requises pour ordinateurs, cartouches de bandes magnétiques, cartouches pour imprimer destinées aux imprimantes d'ordinateurs et aux télécopieurs, contrôleurs d'interface de réseaux d'ordinateurs, caisses de transport d'ordinateurs, appareils d'alimentation électrique non interrompable, disques souples, disques durs, unités de sauvegarde, unités à bande magnétique de sauvegarde, modulateurs/démodulateurs, câbles de configuration à réseau local, consoles ou moniteurs de visualisation, en particulier à haute définition, modules de synthèse ou de reconnaissance de la parole, unités de mémoire de masse, notamment de type disques durs, bandes magnétiques, disques optiques, tables à digitaliser, câbles de connexion électriques, câbles coaxiaux, câbles en nappe, fusibles électriques, enveloppes de câblage électrique, gabarits d'alignement de tubes cathodiques, tubes cathodiques; Papier, papeterie, articles de bureau, à l'exception des meubles, matériel d'instruction, d'enseignement, d'information, utilisé ou non avec des ordinateurs; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés, programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, photographies, transparents.Services de gestion, notamment d'inventaires des pièces détachées à changer pour les distributeurs et revendeurs d'ordinateurs; services d'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Services de maintenance d'ordinateurs, de ses périphériques et de ses accessoires tels que mentionnés en classe 09 ci-dessus, et de logiciels.Services d'informations concernant les ordinateurs, les réseaux d'ordinateurs et les périphériques d'ordinateurs par l'intermédiaire de systèmes de réponses par télécopieurs à commande vocale.Services de recyclage de matériaux concernant les ordinateurs, leurs périphériques et leurs accessoires tels que mentionnés en classe 09 ci-dessus, en particulier cartouches d'imprimantes, batteries rechargeables.Services de formation; services de formation par ordinateurs pour les distributeurs et revendeurs d'ordinateurs.Services d'assistance, de conseils, d'information, relatifs à l'usage, au fonctionnement d'ordinateurs, de logiciels, de réseaux d'ordinateurs; services d'informations pour utilisateurs finaux et/ou distributeurs ou revendeurs en matière de base de données, de notes pour les distributeurs ou revendeurs, de guides, de références techniques; location de logiciels, d'ordinateurs, de matériel informatique, de systèmes experts, de logiciels de clientèle; services d'informations concernant les ordinateurs, les réseaux d'ordinateurs et les périphériques d'ordinateurs, fournitures de garanties étendues relativement à des ordinateurs, des accessoires d'ordinateurs tels que mentionnés en classe 09 ci-dessus, des périphériques d'ordinateurs et de logiciels; services d'installation, de mise en marche, sur site, d'ordinateurs, services de maintenance de systèmes d'ordinateurs par l'intermédiaire de diagnostics distants effectués par ordinateurs et/ou modems; services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes experts, pour logiciels, études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires); expertises (travaux d'ingénieurs), gestion de lieux d'expositions, recherches techniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.